Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet www.cfa-sanitaire-social.com est édité par :

ADAPSS

Association pour le Développement de l’Apprentissage dans les Professions Sanitaires, Sociales et Médico-Sociales Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social : 437 Avenue des Apothicaires 34090 Montpellier

Téléphone : 04 67 69 04 36 E-mail : contact@cfa-sanitaire-social.com

SIRET : 500 622 626 00058 RNA : W34 3003 787

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Stéphanie Javault, Directrice du CFA Agissant en qualité de représentant légal du CFA Sanitaire et Social Occitanie.

Hébergement

Le site est hébergé par : Thalamus

Téléphone : 01 47 00 58 83 Site internet : Thalamus – Agence de communication 360°

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par Thalamus

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, documents téléchargeables, structure générale du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel qu’en soit le procédé, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Responsabilité

Le CFA Sanitaire et Social Occitanie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible et de maintenir le site à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

Le CFA Sanitaire et Social Occitanie ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Le CFA Sanitaire et Social Occitanie n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations, services ou contenus qui y sont proposés.

Protection des données personnelles

Le CFA Sanitaire et Social Occitanie s’engage à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Les informations recueillies via les formulaires du site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des demandes d’information, d’inscription, de contact, de VAE ou de formation.

Les personnes concernées disposent des droits suivants :

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :

communication@cfa-sanitaire-social.com

En cas de difficulté, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience du site et d’assurer son bon fonctionnement.

L’utilisateur peut à tout moment accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.